Éric Seguin


De: Seguin Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-11-01"
promotion
16 Novembre 202016/11/2020
De: Eric SEGUIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2020
avocat général près la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
02 Août 201902/08/2019
De: Eric SEGUIN
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Avocat général"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Seguin (Eric, Armand, René)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Eric Seguin
substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
27 Juillet 200627/07/2006
De: Eric Seguin
magistrat du premier grade, premier groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Caen
Substitut du procureur général
Remplace:M. Clouet
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Seguin (Eric)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique du ministre de la justice de la République du Burkina Faso
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
date_fin="1999-09-05"
détachement
18 Mars 199918/03/1999
De: Seguin (Eric)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique du ministre de la justice de la République du Burkina Faso
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
duree="un an"
détachement
13 Septembre 199713/09/1997
De: Séguin (Eric)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de la coopération
conseiller technique du ministre de la justice de la République du Burkina Faso
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
duree="dix-huit mois"
détachement
16 Mai 199716/05/1997
De: Seguin (Eric)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Eric Seguin
magistrats du second grade
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Seguin (Eric)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Seguin (Eric)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Seguin (Eric)
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Cameroun
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
détachement
27 Avril 199427/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.